Informations légales
Propriétaire et éditeur de ce site :
SAS FORMASO au capital de 241 000 €
1 rue Maurice Edgar Coindreau 85000 LA-ROCHE-SUR-YON CEDEX
Tél : 02.51.46.08.09
Email : contact [@] formations-vendee.com
Responsable de la publication :
Fabrice DUBROCA
Gestion du site Internet
Pulse Communication
VENDÉE
Tél : 06 24 62 39 58
Hébergement du site
OVH (via Pulse) 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Tél : +33 9 72 10 10 07
Mise en place de liens hypertextes
Nous vous informons que la SAS FORMASO autorise tout site Internet ou tout autre support à citer www.formations-vendee.com ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.formations-vendee.com, à condition qu’une demande soit approuvée par nos services au préalable.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d’opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de SAS FORMASO. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
Titularité des droits
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires des SAS FORMASO.
La protection du site www.formations-vendee.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Recueil d’informations à caractère nominatif
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès d’internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur www.formations-vendee.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par SAS FORMASO, demander leur modification ou leur suppression (par l’envoi d’un mail via le formulaire de contact). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site Internet www.formations-vendee.com est édité par SAS FORMASO. L’hébergement de ce site Internet est assuré par la société Pulse, via OVH.
Crédits photos
L’autorisation des modèles a été signée et enregistrée avec FOTOLIA, Pulse Communication et Formaso.